Mentions légales

1.Publication

Le petit rucher Lorrain
Mr Retourney Yannick
Siret : 510 718 414 00020
Code APE : 0149Z
TVA non applicable – article 293 B du CGI
Siège social : 3 sentier du cimetière – 54250 Champigneulles – France.
Directeur de la publication :  Mr Retourney Yannick
Tél : +33 (0)9 81 73 30 51 – Port : + 33 (0)6 81 36 21 21
Email : contact@le-petit-rucher-lorrain.fr – Site : www.le-petit-rucher-lorrain.com

 

2.Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Directeur de la publication :  Mr Octave Klaba

 

3.Conception et réalisation

O b j e c t i f ‘ P h o t o
Mr Retourney yannick
Siret : 510 718 414 00012
Code APE 7112B
Siège social : 3, sentier du cimetière – 54250 Champigneulles – France
Email : contact@objectif-photo.pro – Site : www.objectif-photo.pro

4.Crédits photographies et illustrations

O b j e c t i f ‘ P h o t o
Mr Retourney yannick

 

5.Propriété intellectuelle-copyright

Les droits de propriété intellectuelle afférent au site www.le-petit-rucher-lorrain.fr appartiennent à Mr Retourney Yannick et sont protégés au titre du droit d’auteur conformément au Code de la Propriété Intellectuelle.

A ce titre, toute utilisation, reproduction, représentation, diffusion, traduction, adaptation, modification ou commercialisation, partielles ou intégrales des éléments textuels ou visuels contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de Retourney Yannick, est prohibée , sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le code de la propriété intellectuelle et/ou le code civil.

 

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